Je vous laisse le soin de lire la prose de Benoît, c'est tout simplement édifiant. Ou navrant. Non, révoltant plutôt ! Je vous conseille également de lire le compte-rendu qu'il fait de la réunion préparatoire de formation à l'utilisation des-dites machines à l'attention des présidents de bureau et de leurs suppléants. C'est également très instructif, en particulier quant au manque total de maîtrise de l'engin. Ça vous permettra en particulier de noter que la machine déployée pendant le vote n'utilisent pas la même version du logiciel que celles utilisées lors de la formation[1]. Le premier date de mai 2005 tandis que le second de janvier 2007. Et pour cause, ce dernier ne sera pas agréé.

Quant à la différence entre le nombre de suffrages enregistrés et le nombre d'émargements, on pourrait penser qu'elle ferait l'objet d'une extraction de la liste des votes de l'ordinateur pour recomptage vu comment cette solution a été mise en avant pour contrer l'argument d'opacité du système. Non. La faible possibilité de recompte offerte par la machine ne sera pas exploitée : le problème sera réglé par l'application d'une jurisprudence qui veut qu'on décompte la différence du nombre de voix obtenues par le candidat en tête. D'autant plus intéressant que le bureau 37 n'est pas le seul à avoir rencontré ce problème. Suite au refus de lui communiquer les photocopies des tickets et procès verbaux des autres bureaux de la commune d'Issy[2], Benoît s'est déplacé pour les consulter. Les notes qu'il en rapporte se passent presque de commentaire. Il relève qu'un tiers des bureaux[3] terminent le scrutin avec une différence de décompte entre la feuille d'émargement et la machine. La plupart de ces écarts n'apparaissent pas sur le PV centralisateur. On peut aussi constater le nombre important de votes assistés, comprenez que le président a dû se déplacer dans l'isoloir pour aider la personne à voter, le nombre d'annulation et autres incidents. Quand au nombre de pages d'annexes, il laisse songeur...

On peut donc légitimement s'interroger quant à la validité de la version utilisée pour ce vote, ainsi que sur son agrément, en particulier lorsque le Monde nous apprend dernièrement les problèmes de conformité des machines déployées lors de ce scrutin. C'est en lisant cet article qu'on apprend que les machines i-Votronic on du être remplacées la semaine avant le premier tour parce que le modèle prévu s'était vu refusé l'agrément. Qu'en est-il du modèle de remplacement ? Même soucis chez Nedap dont les machines, bien qu'agréées, ne satisfont pas aux exigences en vigueur sur le réglage de l'horloge interne.

On y apprend de plus qu'une citoyenne s'est vue déboutée de sa demande de retrait de ces machines parce non conformes. Arguments invoqués :

  • l'urgence de la demande n'est justifiée que par son dépôt tardif le 19 avril, date trop proche du premier tour ;
  • que la machine ayant été agréée, elle est forcément conforme ;
  • que même si les non-conformités avancées se révélaient étaient vraies, elles ne portent pas atteinte à une liberté fondamentale...

Ça me laisse perplexe comme jugement... D'abord parce que l'agrément n' été obtenu que le 12 avril et publié le 14 ; la demande allait forcément être tardive. De plus, je me demande quand est-ce que la plaignante a pu avoir accès à la machine pour constater les manques invoqués. Probablement lors d'une réunion préparatoir qui n'aurait pu avoir lieu qu'après l'agrément, forcément. À moins qu'on ait procédé sur des machines non-agréées, comme ce fut le cas de Benoît. Ensuite parce que la non-conformité des machines Nedap quant au réglage de la date a été constaté et confirmé lors du dernier scrutin. D'autant qu'à Amiens, c'est justement ce point qui a conduit au retrait de toutes les machines à voter prévues. Polom polom polom comme on dit chez moi...

La journée du 22 avril a donc viré au cauchemar dans pas mal de bureaux de vote, tant et si bien que certains maires ont décidé de ne pas renouveler l'expérience pour le second tour. Comme je le mentionnais dans un billet précédent, j'ai pu exprimer mon vote et une procuration en moins de cinq minutes, aux alentours de 18h30, dans un bureau de vote du XVe arrondissement qui m'offrait le vote classique par bulletin papier. Pendant ce temps, à Issy-Les-Moulineaux, on patientait sagement au soleil dans des files d'attente d'environ une heure. Si j'avais du me retrouver dans cette situation, il est clair qu'entre mes deux avions, j'aurais rebroussé chemin, ajoutant deux points au nombre d'abstentionnistes. La machine à voter qui devait donc rendre le scrutin plus facile, plus accessible et plus rapide a clairement échoué :

  • de nombreuses personnes ont fait part de problèmes dans l'utilisation de la machine, certaiens ont abandonné ;
  • les personnes malvoyantes n'ont pas pu voter par défaut d'agrément de la machine ;
  • d'autres personnes handicapées ont dû se faire assister, ne pouvant accéder correctement à la machine ;
  • le dernier votant d'Issy-Les-Moulineaux a été enregistré à 21h15.

Tout ça pour dire qu'il fallait être motivé pour accomplir son devoir civique à Issy-Les-Moulineaux. Et on nous parle de progrès. Ceci étant, il paraît que c'est la saison des promesses en l'air, donc...

Laurent Guerby nous cite quant à lui la préconisation du Conseil Constitutionnel de ne plus utiliser ces machines dans son bilan du premier tour, et ce dès au second tour. Il nous indique également deux lectures de choix :

Je n'aime pas le "on vous l'avait dit". Mais là, force est de constater que le scrutin électronique s'est déroulé conformément à pas mal de prévisions exprimées par les opposants à l'introduction de cette technologie en l'état. Il a également été conforme à ce qui a pu se passer dans d'autres pays. Comme quoi, il n'y a pas qu'en sécurité informatique que les gens n'apprennent pas les leçons du passé. En tout cas, ça n'a pas fini de chauffer autour du vote électronique, et ce n'est pas André Santini qui nous dira le contraire. Il vient de se faire débouter en appel dans l'affaire qui l'opposait à deux militants anti-vote électronique[4] qu'il avait attaqués pour diffusion d'informations mensongères sur les machines à voter installées dans sa commune, Issy-Les-Moulineaux, et la manière dont la décision d'y avoir recours avait été prise. Ils avaient organisé une réunion publique d'information sur le sujet et diffusaient des tracts. La belle affaire...

Cinq des quatre-vingt-deux communes ayant recours aux machines à voter ont d'ors et déjà annoncé le retour au vote papier pour le second tour. Pas la municipalité d'Issy-Les-Moulineaux pour qui "les files d'attente constatées n'étaient pas dues à un dysfonctionnement des machines mais à une très forte participation des électeurs". Si vous le dites...


PS: on se demande bien où est le progrès pour le citoyen, effectivement, mais on sait au moins qu'il n'est pas là...

Notes

[1] 8.1.0.0f-FR 13/05/05 11:00 contre 8210-FR 11/1/07 12:30...

[2] Problème technique...

[3] Treize sur quarante.

[4] Également militants socialistes.