Du respect des exigences de la GPL
Par Sid,
mercredi 8 mars 2006 à 13:02 :: Libre
:: lu 2335 fois :: #48
:: rss
:: atom
Read it in english with Google

ourant janvier, Wasabi System, une société spécialisée dans les systèmes embarqués, publiait un white paper expliquant que le non respect de la GPL viole les exigences du Sarbanes-Oxley Act (SOX), et devient donc un crime fédéral. Jusque là, rien de bien méchant, on pourrait presque s'en féliciter tant cela semble aller dans le même sens que des actions comme gpl-violations.org. Cependant, dans la mesure où ces gens vendent un OS embarqué à base de logiciel sous licence BSD, n'y aurait-il pas anguille sous roche ?
Il est extrêmement clair, à la lecture de ce document, que le but de la publication est de dissuader les fabricants de matériel embarqué de baser leurs produits sur une platef-forme GNU/Linux. Le cheminement est assez simple. On commence par saupoudrer quelques touches de "la GPL est très restrictive" à droite et à gauche et on laisse planer ceci tout au long du document. Ensuite, on introduit l'idée, dès l'introduction, que la conformité à la GPL est laissée entre les mains des techniciens et qu'ils ne sont pas capable de gérer ça :
Given that industry surveys show that 38% of embedded software companies leave such matters to engineering teams, we believe Sarbanes violation to be widespread
On ajoute à cela que l'idée de la conformité complète à la GPL induit des pertes de propriété intellectuelle en associant les deux de manière explicite :
rather than comply with the GPL and surrender valuable intellectual property assets today.
Enfin, on martelle jusqu'à la conclusion qu'un violation de la GPL équivant à une violation de SOX, pour finalement parvenir à l'idée que baser des produits sur GNU/Linux est extrêmement restrictif d'une part et expose à un risque très élevé de violation des lois fédérales américaine. En gros, c'est une belle campagne de pub (intox ?) dont la conlusion aurait du être "achetez notre plate-forme, vous n'aurez pas de problème", qui doit maintenant constituer le gros du discours de leurs commerciaux.
C'est pourquoi le Software Freedom Law Center a publié très tôt ce matin un démenti. Ce document est assez court, un poil imprécis mais qui relève un point à mon avis très pertinent. À supposer que SOX oblige les gens à se conformer à une licence logicielle, cette conformité n'est absolument par limitée à la seule GPL. Elle concerne toutes les autres licences, libres comme propriétaires. Or, la gestion de produit sous GPL est plutôt simple comparée à ceux qui dépendent de licences propriétaires. Rien à payer, pas de renouvellement, pas de changement intempestif et unilatéral dans les clauses (qui devient même rétroactif du fait du renouvellement), pas de limitation sur l'usage ou le nombre de produits, etc. On pourra par exemple se demander si certains systèmes de divertissement vendus aux companiges aériennes sont bien exempts de logiciels dont la licence d'utilisation exclu explicitement leur utilisation dans un avion, ce que ne fait pas la GPL.
Le white paper de Wasabi n'est cependant pas entièrement faux. Il a en effet vu juste sur un point :
Industry surveys report that cheating on the GPL is widespread in the embedded systems space
Énormément de constructeurs s'assoient sur la GPL de manière délibérée. C'est un fait, et on ne peut pas se le cacher. Les plate-forme GNU/Linux sont populaires, flexibles, portables et pas cher. Il n'en fallait pas moins à tous nos équimentiers pour les adopter. Le problème, c'est que la GPL vient jouer les troublions parce qu'elle introduit des règles auxquelles les développeurs ne sont pas habitués. Il y a donc un changement de mentalité et d'approche par rapport aux systèmes embarqués à opérer, ce qui certains ont fait assez rapidement (après un ch'tit bottage de fesses) et sans dommage quant à leurs ventes, voire des ventes accrues du fait de l'ouverture de leur produits. Cela ne les a pas pour non plus empêcher d'inclure des logiciels non-GPL, tout en restant en conformité avec cette license.
Le problème de la conformité à la GPL est essentiellement un problème de mentalité et d'argent. Non, GNU/Linux n'est pas une plate-forme gratuite qui permet de faire ce qu'on veut avec. Il y a des règles à respecter, mais en contrepartie, ce sont précisément ces règles qui la rendent aussi pertinente pour les systèmes embarqués de part la souplesse qu'elle offre en termes de fonctionnalités et d'adaptation au besoin. Bref, encore un problème qui porte sur le beurre, l'argent du beurre et la descendance de la crémière. Mais je dois avouer que la capacité de certains à en faire tout un fromage est tout simplement impressionnante...
Commentaires
1. Le mercredi 8 mars 2006 à 14:02, par jme
Réponse de Sid
2. Le samedi 11 mars 2006 à 15:56, par Nono
Ajouter un commentaire
Les commentaires pour ce billet sont fermés.